Marque renouvelée - Marque en vigueur

AEROMAT
DOM COLOR, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1489013
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2028

Présentation de la marque AEROMAT

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM COLOR domicilié(e) 2, rue Berger, ZI de la Carelle - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 641 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean LAUNAY, AVOCAT à la Cour domicilié(e) 37, rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - PARIS - France.

La marque AEROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AEROMAT arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.

DOM COLOR a également déposé les autres marques suivantes : AEROFLEX , DOM COLOR , AEROPLAST , LASPAR , AEROCOLOR , GRAPHILUX , PEINTURES ET VERNIS FOUQUEAU , AEROLUX , ELASTILUX


DOM COLOR, S.A.R.L. - 2, rue Berger, ZI de la Carelle - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France - SIREN 329641849


Maître Jean LAUNAY, AVOCAT à la Cour - 37, rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 29 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484007 - Publication au BOPI 2008-10-29

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376896 - Publication au BOPI 2008-06-23

Renouvellement sans limitation n°2123746 - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563654 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615209 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Inscription le 18 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618754 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679648 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-20

Couleurs, vernis, laques;peintures à l'eau;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.